Conditions d'utilisation


La SNHF

Association reconnue d’utilité publique et, depuis 2012, association reconnue d’intérêt général, la SNHF est un lieu de référence, de réflexion et d’échanges sur la connaissance, la culture, la conservation et l’utilisation du végétal. Ses actions s’inscrivent dans une triple approche, économique, sociale et environnementale.

 

La majorité des documents de la bibliothèque numérique de la Société nationale d’horticulture de France sont des reproductions d’œuvres tombées dans le domaine public provenant de son fonds ancien.

 

La bibliothèque numérique Hortalia est, au titre des bases de données, protégée par les articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Conformément à la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, la réutilisation non commerciale est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur, notamment sous réserve de respecter le droit moral des auteurs (CPI, art. L. 121-1) qui confère à l’auteur de façon inaliénable et perpétuelle le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre, et du maintien de la mention de source.

 

La réutilisation commerciale des contenus est payante et fait l'objet de conditions spécifiques (nous contacter à bibliotheque@snhf.org). Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service.

 

Les présentes conditions d'utilisation des contenus de la bibliothèque numérique Hortalia sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.